COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MARS 2008

mercredi 26 mars 2008
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CONVOCATION

 
 L’an deux mille huit, le vingt deux mars, Nous Jean-Claude COURNEIL, Maire de LÉZAT-sur-LÈZE avons convoqué le Conseil Municipal au lieu habituel des séances, le vingt six mars deux mille huit.
 
LE MAIRE,
 
 
 
 
 
 
__________________________________________________________________________________
 
L’an deux mille huit, le vingt six mars, à vingt et une heures, le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni sous la Présidence de Monsieur Jean-Claude COURNEIL.
 
NOMBRE DE MEMBRES EN EXERCICE : 19
NOMBRE DE MEMBRES PRÉSENTS  : 18 = PHILIBERT J. - LLUIS C. - DEDIEU A. -RIVES J-C - DENAT R. - DIEUDONNÉ C. - SIGNORI S. - DRIGO B. - GRANDET V. - RIVES M. - LABORDE J. - LORO J. - CHAROULEAU C. - JAHIER S. - MOUSTY M. - ASTRE S. - BERTAINA C.
ABSENT EXCUSÉ : 1 = JOCQUEVIEL J-P.
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : PARIS Yolande.
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MISE EN PLACE DES COMMISSIONS
 
Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal que suite au renouvellement du Conseil Municipal, il y a lieu de créer des commissions municipales conformément à l’Article L. 2121-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
 
Il propose de créer les commissions municipales suivantes :
 
Ø Commission Travaux - Urbanisme - Equipement - Agriculture : 8 membres
ØCommission des Finances : 6 membres
ØCommission Education - Jeunesse : 6 membres
ØCommission Culture - Patrimoine : 7 membres
ØCommission Sports - Fêtes - Loisirs - Associations : 6 membres
ØCommission Communication - Information : 6 membres
ØCommission « Cellule de Crise » : 6 membres
 
Ils procèdent au vote à bulletin secret de membres des diverses commissions.
 
 
Commission des Travaux :
 
Votants : 18
Suffrages exprimés : 18
Majorité Absolue : 10
 
 
 
 
Ont obtenu :
 
§ Jean-Claude COURNEIL :
18
§ Alain DEDIEU :
18
§ Sandie JAHIER :
18
§ Roger DENAT :
18
§ Jean LABORDE :
18
§ Jean-Claude RIVES :
18
§ Bruno DRIGO :
18
§ Serge SIGNORI :
18
 
Commission Finances :
 
Votants : 18
Suffrages exprimés : 18
Majorité Absolue : 10
 
Ont obtenu :
 
§ Jean-Claude COURNEIL :
18
§ Jean-Philippe JOCQUEVIEL :
18
§ Claude LLUIS :
18
§ Carole DIEUDONNE :
18
§ Jean-Claude RIVES :
18
§ Christelle BERTAINA :
18
 
 
 
Commission Education Jeunesse :
Votants : 18
Suffrages exprimés : 18
Majorité Absolue : 10
 
Ont obtenu :
 
§ Jean-Claude COURNEIL :
18
 
§ Claude CHAROULEAU :
18
 
§ Carole DIEUDONNE :
18
 
§ Christelle BERTAINA :
18
 
§ Véronique GRANDET :
18
 
§ Claude LLUIS :
18
 
 
 
 
 
 
qCommission Culture Patrimoine :
 
Votants : 18
Suffrages exprimés : 18
Majorité Absolue : 10
 
Ont obtenu :
 
§ Jean-Claude COURNEIL :
18
§ Claude CHAROULEAU :
18
§ Sandie JAHIER :
18
§ Jacqueline PHILIBERT :
18
§ Monique MOUSTY :
18
§ Jean-Claude RIVES :
18
§ Bruno DRIGO :
18
 
 
 
 
 
 
Commission Fêtes Loisirs et Associations
 
Votants : 18
Suffrages exprimés : 18
Majorité Absolue : 10
 
Ont obtenu  :
§ Jean-Claude COURNEIL :
18
§ Mickaël RIVES :
18
§ Sébastien ASTRE :
18
§ Véronique GRANDET :
18
§ Jean-Philippe JOCQUEVIEL :
18
§ Claude CHAROULEAU :
18
 
 
 
qCommission Communication - Information
 
Votants : 18
Suffrages exprimés : 18
Majorité absolue : 10
 
Ont obtenu  :
§Jean-Claude COURNEIL :
18
§Jean-Philippe JOCQUEVIEL :
18
§Carole DIEUDONNE :
18
§Christelle BERTAINA :
18
§Claude LLUIS :
18
§Serge SIGNORI :
18
 
 
 
qCommission « Cellule de Crise » :
 
Votants : 19
Suffrages exprimés : 19
Majorité Absolue : 11
 
Ont obtenu :
 
§ Jean-Claude COURNEIL : 
18
§ Alain DEDIEU : 
18
§ Claude LLUIS : 
18
§ Véronique GRANDET :  
§ Claude CHAROULEAU :
18
18
§ Jean-Claude RIVES : 
18
________________________________________________________________
 
 
DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS
TITULAIRES ET SUPPLÉANTS AU SEIN
DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA LEZE
(C.C.L)
 
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal qu’à la suite des élections municipales, il y a lieu de procéder à la désignation des délégués titulaires et suppléants au sein de la Communauté de Communes de La Lèze.
 
En ce qui concerne LEZAT, le nombre de délégués titulaires est de 13 et le nombre de délégués suppléants est de 4.
 
Monsieur Le Maire indique que cette élection doit être faite au scrutin secret, à la majorité absolue.
 
Le dépouillement a donné les résultats ci-après :
 
Nombre de votants : 18
Abstentions : 0
Nombre de suffrages exprimés : 18
 
Ont obtenu :
Titulaires :
 
COURNEIL Jean-Claude
18
CHAROULEAU Claude 
18
RIVES Jean-Claude
18
DEDIEU Alain
18
LLUIS Claude
18
GRANDET Véronique
18
JAHIER Sandie
18
DRIGO Bruno
18
MOUSTY Monique
18
RIVES Mickaël
18
ASTRE Sébastien
18
BERTAINA Christelle
18
DIEUDONNÉ Carole
18
 
 
Suppléants :
 
DENAT Roger
18
JOCQUEVIEL Jean-Philippe
18
LORO Joseph
18
LABORDE Jean
18
 
Mesdames et Messieurs : COURNEIL Jean-Claude, CHAROULEAU Claude, RIVES Jean-Claude, DEDIEU Alain, LLUIS Claude, GRANDET Véronique, JAHIER Sandie, DRIGO Bruno, MOUSTY Monique, RIVES Mickaël, ASTRE Sébastien, BERTAINA Christelle, DIEUDONNÉ Carole ayant obtenu la majorité ont été proclamés élus et sont désignés comme délégués titulaires à la Communauté de Communes de la Lèze.
 
Messieurs DENAT Roger, JOCQUEVIEL Jean-Philippe, LORO Joseph, LABORDE Jean ayant obtenu la majorité ont été proclamés élus et sont désignés comme délégués suppléants à la Communauté de Communes de la Lèze.
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DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS
AU SYNDICAT DÉPARTEMENTAL
DES COLLECTIVITÉS ÉLECTRIFIÉES
 
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal qu’il doit désigner deux délégués titulaires et deux délégués suppléants au SYNDICAT DÉPARTEMENTAL DES COLLECTIVITÉS ÉLECTRIFIÉES.
 
Il rappelle que tel que l’énonce l’article L.5212-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, le choix du Conseil Municipal peut se porter sur une personnalité extérieure qualifiée.
 
Le Conseil Municipal ouï l’exposé de son Maire et après en voir délibéré :
 
Décide de désigner :
 
Délégués Titulaires :
  • Jean-Claude COURNEIL
  • Jean LABORDE
Délégués Suppléants :
  • Joseph LORO
  • Bruno DRIGO
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DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS AU SYNDICAT MIXTE DÉPARTEMENTAL DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT DIT SMDEA
 
Vu la délibération de la Commune en date du 27 janvier 2005 portant demande d’adhésion au Syndicat Mixte Départemental de l’Eau et de l’Assainissement dit SMDEA,
 
Vu l’arrêté préfectoral du 05 juillet 2005 portant création du Syndicat Mixte Départemental de l’Eau et de l’Assainissement dit SMDEA,
 
Vu l’arrêté préfectoral autorisant l’adhésion de la commune,
 
APRES EN AVOIR DÉLIBÉRÉ,
 
Le Conseil Municipal,
 
DÉCIDE
 
de désigner Messieurs : Jean-Claude COURNEIL - Bruno DRIGO - Sébastien ASTRE, en qualité de délégués au SMDEA.
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DÉSIGNATION DES MEMBRES
DU COMITÉ D’ADMINISTRATION
DE LA CAISSE DES ÉCOLES
 
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il y a lieu de procéder à la désignation de trois membres du Conseil Municipal appelés à siéger au Comité d’Administration de la Caisse des Écoles.
 
Il informe le Conseil Municipal que trois membres ont proposé leur candidature pour occuper ces fonctions :
 
· Monsieur Serge SIGNORI
· Madame Christelle BERTAINA
· Madame Carole DIEUDONNÉ
 
Il indique également que le Comité sera composé des Inspecteurs Départementaux de l’Education Nationale, d’un membre désigné par le Préfet et de quatre membres élus par les sociétaires réunis en Assemblée Générale. 
 
Le Conseil Municipal ouï l’exposé de Monsieur Le Maire :
 
· Désigne Monsieur Serge SIGNORI, Madame Christelle BERTAINA et Madame Carole DIEUDONNÉ comme membres du Comité d’Administration de la Caisse des Écoles.
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ÉLECTION DES MEMBRES
DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
 
Monsieur Le Maire informe le Conseil Municipal qu’il y a lieu de procéder à l’élection de six membres appelés à siéger au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale.
 
Ont été élus au scrutin secret, les membres suivants :
 
· Madame Claude CHAROULEAU
· Madame Jacqueline PHILIBERT
· Madame Carole DIEUDONNÉ
· Madame Christelle BERTAINA
· Madame Monique MOUSTY
· Monsieur Serge SIGNORI
 
Monsieur Le Maire informe également l’assemblée qu’il procèdera conformément aux dispositions du quatrième alinéa de l’Article 138 du Code de la Famille et de l’Aide Sociale à la nomination de six membres.
 
Le Conseil Municipal ouï l’exposé de Monsieur Le Maire :
 
· Prend note des résultats de l’élection désignant six membres du Conseil Municipal appelés à siéger au Conseil d’Administration du C.C.A.S.
· Demande à Monsieur Le Maire de prendre l’arrêté désignant six membres, conformément aux dispositions de l’Article 138 du Code de La Famille et de l’Aide Sociale.
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